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Documentation relative à l'agrément des Titres professionnels



 

Le Carif Espace Compétences Provence-Alpes-Côte d'Azur met à votre disposition  ci-dessous les arrêtés, arrêtés modifiés, rectificatifs et versions consolidées des textes relatifs à l'agrément des Titres Professionnels. Cliquez pour déplier ou visualiser le document.



 

Arrêté du 22/12/2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi

Arrêté du 15/09/2016 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015

Arrêté du 22/12/2015 (rectificatif)

Arrêté du 22/12/2015 (version consolidée)

 

 

Arrêté du 21/07/2016 portant règlement général des sessions d’examen pour l’obtention du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi

Arrêté du 21/07/2016 (version consolidée)

Annexe de l'arrêté du 21 juillet 2016 (ce document doit être affiché sur les lieux de toutes les épreuves et être transmis à chaque candidat avec sa convocation aux épreuves)

 



Agenda

23
01/2019

01/2019 - 2èmes journées Vincent Merle : "Se former : droits individuels, devoir collectif?" - Pessac
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23
01/2019

Erasmus+ KA2 Strategic Partnership Application Workshop - Vocational Education for Adults
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Actualité

Le guide sur les compétences des référents mobilité en CFA vient de paraitre
/ publiée le 21/01/2019
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Le nouveau cadre des certifications professionnelles est publié au Journal Officiel
/ publiée le 16/01/2019
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Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur L'Europe s'engage en France Action co-financée par l'Union Européenne Erasmus