Le centre de ressources régional
sur l'orientation, la formation et l'emploi
en Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Le Carif Espace Compétences Provence-Alpes-Côte d'Azur met à votre disposition ci-dessous les arrêtés, arrêtés modifiés, rectificatifs et versions consolidées des textes relatifs à l'agrément des Titres Professionnels. Cliquez pour déplier ou visualiser le document.
Arrêté du 22/12/2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi
Arrêté du 15/09/2016 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015
Arrêté du 22/12/2015 (rectificatif)
Arrêté du 22/12/2015 (version consolidée)
Arrêté du 21/07/2016 portant règlement général des sessions d’examen pour l’obtention du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi
Arrêté du 21/07/2016 (version consolidée)
Annexe de l'arrêté du 21 juillet 2016 (ce document doit être affiché sur les lieux de toutes les épreuves et être transmis à chaque candidat avec sa convocation aux épreuves)
Réunion d`information VAE organisée par le Ministère de l`Education Nationale - Nice
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Réunion d`information VAE organisée par l`AFPA - Nice
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Organismes de formation : la date butoir de transmission du bilan pédagogique et financier (BPF) est le 30 juin
/ publiée le 04/06/2020
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Le ministère du Travail met en place un Certificat de réalisation
/ publiée le 26/05/2020
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