Formation
Master mention justice, procès et procédures
- Tout public
Le Master Justice, procès, procédures est divisé en 2 années. La
1 ère année de master comporte des enseignements fondamentaux
communs et des enseignements déjà en lien avec les parcours de 2e
année. La 2 e année de master se subdivise en 4 parcours distincts :
? Parcours Contentieux judiciaire,
? Parcours Contentieux administratif,
? Parcours Pratique des droits fondamentaux,
? Parcours Pratique du droit des étrangers.
Le Parcours Contentieux judiciaire a pour fin la maîtrise par les
étudiants des différentes procédures de la justice civile et pénale,
ainsi que le domaine des voies d’exécution. Afin d’assurer une vue
générale du contentieux, la formation intègre également le contentieux
administratif, constitutionnel et européen. Si les fondamentaux sont
acquis en première année, la seconde année a pour objectif d’offrir
une spécialisation qui a pour fine pointe les séminaires du dernier
semestre assurés autant que possible par des vacataires issus des
professions judiciaires correspondantes.
1 ère année de master comporte des enseignements fondamentaux
communs et des enseignements déjà en lien avec les parcours de 2e
année. La 2 e année de master se subdivise en 4 parcours distincts :
? Parcours Contentieux judiciaire,
? Parcours Contentieux administratif,
? Parcours Pratique des droits fondamentaux,
? Parcours Pratique du droit des étrangers.
Le Parcours Contentieux judiciaire a pour fin la maîtrise par les
étudiants des différentes procédures de la justice civile et pénale,
ainsi que le domaine des voies d’exécution. Afin d’assurer une vue
générale du contentieux, la formation intègre également le contentieux
administratif, constitutionnel et européen. Si les fondamentaux sont
acquis en première année, la seconde année a pour objectif d’offrir
une spécialisation qui a pour fine pointe les séminaires du dernier
semestre assurés autant que possible par des vacataires issus des
professions judiciaires correspondantes.
SEMESTRE 1
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 1 Transversale 6 ects 60h
Droits fondamentaux comparés
Justice constitutionnelle
UE 2 Fondamentale 1 4 ects 45h
Procédure pénale 1
1 matière + TD au choix :
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
UE 3 1 Matière non choisie en TD dans l’UE2 3 ects 30h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
UE 4 Complémentaire 1 9 ects 72h
Histoire de la culture judiciaire
Droit de la peine
Expertises judiciaires et techniques probatoires
UE 5 Langue étrangère 2 ects 18h
1 langue au choix : Anglais 1 ; Espagnol 1 ; Italien 1
UE 6 Pré-professionnalisation 2 ects 12h
Initiation à la recherche
Techniques de recherche d’emploi
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 7 Transversale 5 ects 45h
Voies d’exécution
UE 8 1 matière + TD au choix 5 ects 45h
Actualité du procès civil
Procédure pénale
UE 9 1 Matière non choisie en TD dans l’UE8 4 ects 30h
Actualité du procès civil
Procédure pénale
UE 10 Complémentaire 2 9 ects 72h
Espace judiciaire européen
Contentieux privé international
Contentieux familial
UE 11 Au choix 5 ects 0h
Mémoire + Soutenance ou Stage et rapport de stage OU Droit des étrangers
UE 12 1 langue au choix : 2 ects 18h
Anglais 1 ; Espagnol 1 ; Italien 1
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 1 Transversale 6 ects 60h
Droits fondamentaux comparés
Justice constitutionnelle
UE 2 Fondamentale 1 4 ects 45h
Procédure pénale 1
1 matière + TD au choix :
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
UE 3 1 Matière non choisie en TD dans l’UE2 3 ects 30h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
UE 4 Complémentaire 1 9 ects 72h
Histoire de la culture judiciaire
Droit de la peine
Expertises judiciaires et techniques probatoires
UE 5 Langue étrangère 2 ects 18h
1 langue au choix : Anglais 1 ; Espagnol 1 ; Italien 1
UE 6 Pré-professionnalisation 2 ects 12h
Initiation à la recherche
Techniques de recherche d’emploi
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 7 Transversale 5 ects 45h
Voies d’exécution
UE 8 1 matière + TD au choix 5 ects 45h
Actualité du procès civil
Procédure pénale
UE 9 1 Matière non choisie en TD dans l’UE8 4 ects 30h
Actualité du procès civil
Procédure pénale
UE 10 Complémentaire 2 9 ects 72h
Espace judiciaire européen
Contentieux privé international
Contentieux familial
UE 11 Au choix 5 ects 0h
Mémoire + Soutenance ou Stage et rapport de stage OU Droit des étrangers
UE 12 1 langue au choix : 2 ects 18h
Anglais 1 ; Espagnol 1 ; Italien 1
Bac + 3 + dossier de candidature
Durée en centre : 492 heures
Durée en entreprise : 280 heures
Durée totale : 772 heures
Durée en entreprise : 280 heures
Durée totale : 772 heures
Formacode (Domaines de formation) :
- 13266 Droit judiciaire privé
- K1901 Aide et médiation judiciaire
- K1903 Défense et conseil juridique
- 128 Droit, sciences politiques
- 345 Application des droits et statuts des personnes
SESSION 1 - N° 490786
CertifInfo 105795
- RNCP34098, Date d'échéance : 01/01/2024
CERTIFICATION TOTALE
Entrées/sorties à dates fixes
Formation entièrement présentielle
Niveau de sortie : Bac + 5 et plus
LIEU DE FORMATION
UFR DROIT
Campus de Toulon
35 avenue Alphonse Daudet
83000 TOULON
Campus de Toulon
35 avenue Alphonse Daudet
83000 TOULON
04 94 46 75 00
Organisme formateur :
Université de Toulon
Université de Toulon
UTLN